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Marques déposées par B.N.I.A (BUREAU NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L'ARMAGNAC
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ARMAGNAC COME TO YOUR SENSES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARMAGNAC COME TO YOUR SENSES
B.N.I.A (BUREAU NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L'ARMAGNAC), ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4034865
Date de dépôt :
25/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/09/2023
ARMAGNAC COME TO YOUR SENSES de B.N.I.A (BUREAU NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L\'ARMAGNAC

Présentation de la marque ARMAGNAC COME TO YOUR SENSES

Déposée le 25 septembre 2013 par B.N.I.A (BUREAU NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L'ARMAGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ARMAGNAC COME TO YOUR SENSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est B.N.I.A (BUREAU NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L'ARMAGNAC), ASSOCIATION domicilié(e) 11 PLACE DE LA LIBERTE - 32800 - EAUZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B.N.I.A (BUREAU NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L'ARMAGNAC) domicilié(e) 11 PLACE DE LA LIBERTE - 32800 - EAUZE - France.

La marque ARMAGNAC COME TO YOUR SENSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034865.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARMAGNAC COME TO YOUR SENSES est expirée depuis le 25 septembre 2023.

B.N.I.A (BUREAU NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L'ARMAGNAC a également déposé les autres marques suivantes : Les tAlents DE L'ARMAGNAC , ARMAGNAC SIGNATURES ORIGINALES , ARMAGNAC ACADEMIES , ESCAPADES EN ARMAGNAC , APÉR'OCCITAN by ESCAPADES en ARMAGNAC


B.N.I.A (BUREAU NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L'ARMAGNAC), ASSOCIATION - 11 PLACE DE LA LIBERTE - 32800 - EAUZE - France


B.N.I.A (BUREAU NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L'ARMAGNAC) - 11 PLACE DE LA LIBERTE - 32800 - EAUZE - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Inscription le 10 mars 2014 - Retrait total n°619913 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-10

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Eaux-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée « Armagnac », « Armagnac-Ténarèze », « Bas Armagnac », « Blanche Armagnac » ou « Haut Armagnac » ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.